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Marques déposées par MAILLOT Philippe
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DOMAINE CROIX CHARNAY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE CROIX CHARNAY
MAILLOT Philippe

Numéro de dépôt :
93492988
Date de dépôt :
16/11/1993
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/11/2003

Présentation de la marque DOMAINE CROIX CHARNAY

Déposée le 16 novembre 1993 par MAILLOT Philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE CROIX CHARNAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-01 du 7 janvier 1994.

Le déposant est MAILLOT Philippe, domicilié(e) Le Charnay, 69430 BEAUJEU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAILLOT Philippe - France.

La marque DOMAINE CROIX CHARNAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93492988.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE CROIX CHARNAY est expirée depuis le 16 novembre 2003.

MAILLOT Philippe a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE MAILLOT , DOMAINE MAILLOT


MAILLOT Philippe - Le Charnay, 69430 BEAUJEU - France


MAILLOT Philippe - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-18

Publication - Publication le 7 janv. 1994 au BOPI 1994-01

Vin d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée Domaine Croix Charnay